FORMATION PRÉSIDER EFFICACEMENT CHSCT
Formation
Délégué du Personnel
Public :
President du CHSCT.
Objectif :
Permettre au délégué du personnel. d’assurer leurs fonctions et les différentes missions confiées au cours de leurs mandats, conformément à la réglementation.
Membres élus et représentant du personnel.
• Être capable d’identifier le champs d’intervention.
• Être capable de mettre en oeuvre et d’exploiter l’ensemble des ses moyens.
• Être capable d’accomplir l’ensemble des missions affectées
Pré-requis :
Presider les CHSCT.
Durée :
3 jours
21 heures
Contenu :
Partie théorique
Le même contenu que la formation initiale CHSCT plus:
Introduction sur l’institution DP
Différences et complémentarités avec le CHSCT,
Les missions des délégués du personnel
• Présenter les réclamations des salariés à ‘employeur
• Assister les salariés dans les procédures disciplinaires
• Exercer le droit d’alerte
• Etre l’interlocuteur de l’inspection du travail
• S’exprimer lors des consultations obligatoires
Autres attributions en fonction de l’entreprise
Le CHSCT face à la législation :
Missions
Moyens
Fonctionnement du CHSCT
La réunion de CHSCT de A à Z : cas pratique.
L’ordre du jour d’une réunion de CHSCT
Le procès-verbal de CHSCT
Voter une expertise en CHSCT
Les Risques Psychosociaux
Définitions des notions clés
Les facteurs à l’origine des RPS
Les effets des RPS
Réagir face aux situations de RPS
Le rôle du CHSCT face aux RPS
Le Lean Management, un modèle d’organisation du travail
Présentation du concept Lean
Les effets du Lean sur les Conditions de Travail
Les leviers d’action du CHSCT : cas pratique
Document Unique
Rapport annuel du CHS
Travail intersession
Réalisation d’un travail entre les deux sessions, défini selon le besoin opérationnel des apprenants
Restitution à l’ensemble du groupe lors de la reprise de la deuxième session
Méthodes et moyens pédagogiques :
Exposés théoriques, méthodologie participative, études de cas pratiques.
Validation :
Attestation de fin de formation “Groupe SAFETY” délivrée aux participants à l’issue de la formation.
Attestation d’assiduité remis à l’employeur
Méthodes et moyens pédagogiques :
Exposés théoriques, méthodologie participative, étude de cas pratiques.
Validation :
Attestation de fin de formation “Groupe SAFETY” délivrée aux participants à l’issue de la formation.
Formation
Présider efficacement le CHSCT
Public :
Délégué du personnel étant investie de missions du CHSCT.
Objectif :
• Maîtriser le cadre réglementaire de la présidence.
• Connaître le fonctionnement pratique et les missions.
• Optimiser le déroulement des réunions du comité.
• Résoudre les difficultés pratiques liées à la présidence de cette institution.
• Définir une politique de prévention.
Pré-requis :
Différencier le rôle des différentes instances représentatives du personnel.
Durée :
3 jours
21 heures
Contenu :
1/ Maîtriser le rôle du CHSCT
Un CHSCT pourquoi et pour quoi faire ?
Cerner son rôle en matière de prévention.
La composition du CHSCT : qui fait quoi ?
2/ Cerner les moyens de fonctionnement
Rédiger ou formaliser le règlement intérieur.
Fournir les moyens de fonctionnement du CHSCT : crédits d’heures, formation, moyens matériels…
Préparer les rapports et les bilans obligatoires (dont document unique).
Examiner le droit d’alerte dont le nouveau droit en matière de santé publique et d’environnement.
Connaître les conditions de recours à un expert.
Saisir ou non l’opportunité de mise en place facultative d’une instance unique de coordination des CHSCT.
3/ Organiser et animer les réunions du CHSCT
Fixer les dates de réunions et convoquer.
Fixer l’ordre du jour avec le secrétaire.
Gérer les délibérations, vote et avis des comités.
Le procès-verbal et sa diffusion : un contrôle limité du président.
Prendre la parole, animer les débats et faire procéder au vote.
4/ Cerner le rôle du président dans la réalisation des missions du CHSCT
Identifier ses missions permanentes, occasionnelles.
Informer le CHSCT en temps utile.
Consulter le comité : quand, comment, sur quels projets ?
Intervenir efficacement dans les enquêtes et inspections.
Limiter les risques de délit d’entrave et en évaluer ses conséquences.
5/ Définir et mettre en place une politique de prévention
Comment associer le CHSCT dans cette démarche ?
Utiliser les réunions du CHSCT comme un outil de dynamisation de la prévention.
Prioriser des choix en matière de prévention.
Mettre en place un plan d’actions triennal.
Travail intersession :
• Réalisation d’un travail entre les deux sessions, défini selon le besoin opérationnel des apprenants
• Restitution à l’ensemble du groupe lors de la reprise de la deuxième session
Méthodes et moyens pédagogiques :
Exposés théoriques, méthodologie participative, Étude de cas pratiques.
Un CD-Rom regroupant des modèles de documents directement réutilisables au retour en entreprise (documents
uniques, plan de prévention…) est remis aux stagiaires.
Validation :
Attestation de fin de formation “Groupe SAFETY” délivrée aux participants à l’issue de la formation.